le site www.amongoo-axens.fr est la propriété de AXENS Coordonnées : AXENS 79, rue Paul Doumer 59120 LOOS Tél : 03 20 59 11 88
Les informations récoltées via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement destiné à constituer des fichiers de contacts dont l'usage est exclusif à AXENS. Conformément à la loi "informatiques et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en utilisant le formulaire de contact. Les utilisateurs du site internet www.consoreal.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site www.amongoo-axens.fr sont la propriété exclusive de la société AXENS. Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu, est soumise à l'autorisation préalable expresse et écrite du responsable. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon , sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit et prévoit jusqu'à 3 ans de prison et 300 000€ d'amende. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site www.amongoo-axens.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont AXENS est producteur. Les marques de la société AXENS et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos est donc interdite selon le code de la propriété intellectuelle. Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.amongoo-axens.fr est soumis au droit français et l'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux de Lille.
AXENS ne saurait être tenu responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L'utilisateur reconnait donc : - avoir pris connaissance des présqentes informations et s'engage à les respecter - utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive - disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site
Un site édité par la SARL AXENS - Siège social : 79, rue Paul DOUMER - 59120 LOOS - SIRET 39431008000095 --
Mentions Légales | Charte du consommateur
CONCEPTION ET HÉBERGEMENT DU SITE : JEVEUX1SITE.FR